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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 1054S posée par M. Gérard Cornu

   Révision tarifaire du service courrier de La Poste

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   25/05/2006
2. Question n° 0439S posée par M. René-Pierre Signé

   Avenir de La Poste

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   12/02/2009
3. Question n° 1202S posée par M. Ronan Kerdraon

   Présence territoriale du service public postal dans les Côtes-d'Armor

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   10/02/2011
4. Question n° 0292S posée par Mme Cécile Cukierman

   Maintien du service public de La Poste dans la vallée de l'Ondaine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   27/12/2012
5. Question n° 1526S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Fermeture de la plate-forme industrielle du courrier de Nice en 2018

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   22/09/2016

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0625S posée par M. Max Brisson

   Fermeture du bureau de poste d'Urepel

   La question a été retirée

   07/02/2019
2. Question n° 1463S posée par M. Patrice Joly

   Désengagement de La Poste dans les territoires ruraux

   La question est caduque

   14/01/2021