Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00357 posée par M. Pierre Bordier

    Mécénat des festivals musicaux

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 00405 posée par M. François Calvet

    Mécénat d'entreprise

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 00577 posée par M. Jean Besson

    Remise en cause du mécénat culturel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 01200 posée par Mme Fabienne Keller

    Développement du mécénat des particuliers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 00674 posée par Mme Esther Sittler

    Financement des organismes de spectacles par le mécénat des particuliers

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26578 posée par Mme Fabienne Keller

    Développement du mécénat des particuliers

    La question est caduque

  2. Question n° 26432 posée par M. Philippe Richert

    Mécénat des particuliers

    La question est caduque

  3. Question n° 26443 posée par Mme Michèle André

    Parution du décret prévu à l'article 15 de la loi relative au mécénat

    La question est caduque

  4. Question n° 26304 posée par Mme Esther Sittler

    Financement des organismes de spectacles par le mécénat des particuliers

    La question est caduque

  5. Question n° 26299 posée par M. Paul Girod

    Mécénat des particuliers

    La question est caduque