Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 05188 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation du musée de l'air et de l'espace du Bourget

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 10772 posée par M. Bruno Gilles

    Fiscalité discriminatoire entre musées privés et musées publics

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

  3. Question n° 14392 posée par M. Gaëtan Gorce

    Profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  4. Question n° 14398 posée par Mme Vivette Lopez

    Profession des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 14399 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Déréglementation de la profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10765 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Politique en faveur du mécénat

    La question est caduque

  2. Question n° 20474 posée par M. Daniel Percheron

    Financement des équipements culturels

    La question est caduque