Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 11810 posée par M. François Grosdidier

    Situation de la centrale Émile Huchet

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  2. Question n° 13591 posée par M. François Grosdidier

    Lenteur de la mise en oeuvre du pacte Lorraine

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  3. Question n° 14666 posée par M. François Grosdidier

    Choix de PSA entre la Moselle et l'Espagne comme épreuve de vérité de la politique de l'offre

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  4. Question n° 16233 posée par M. François Grosdidier

    Inspection par les agents de la direction générale de la concurrence des pèse-personnes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  5. Question n° 19574 posée par M. François Grosdidier

    Activités et injonctions de la DGCCRF en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01816 posée par M. François Grosdidier

    Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold

    La question est caduque

  2. Question n° 09454 posée par M. François Grosdidier

    Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold

    La question est caduque