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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 18252 posée par Mme Christine Prunaud
Fonds de soutien aux communes pour tous les élèves dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 17898 posée par M. Jean-Paul Fournier
Information des maires sur les fermetures de classes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 11087 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Révision du calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 10859 posée par M. Jacques Mézard
Calendrier des vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 10648 posée par M. Pierre Hérisson
Position tardive des vacances de printemps
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 23308 posée par M. Roland Courteau
Augmentation du coût de la vie pour les étudiants
La question est caduque
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Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne
Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique
La question est caduque
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Question n° 16870 posée par M. Roger Karoutchi
Situation de la bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes
La question est caduque
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Question n° 16252 posée par M. Simon Sutour
Impact du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche
La question est caduque
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Question n° 14624 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Statut d'étudiant entrepreneur
La question est caduque