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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 24165 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conditions d'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 23883 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation de la presse agricole
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 10706 posée par M. Jean-Claude Leroy
Réforme des aides à la presse
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 05459 posée par M. Jean-Claude Leroy
Taux de TVA applicable aux entrées de cinéma
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 01283 posée par M. Jean-Claude Leroy
Dispositif de financement de la culture en France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22816 posée par M. Jean-Claude Leroy
Dispositif de financement de la culture en France
La question est caduque