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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09053 posée par M. Jérôme Darras
Aide aux pêcheurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
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Question n° 01492 posée par Mme Laurence Garnier
Assurance des navires effectuant des missions de sauvetage en mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
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Question n° 22663 posée par M. Pascal Allizard
Gouvernance de l'établissement rassemblant les ports du Havre, de Rouen et de Paris
Réponse du Ministère de la mer
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Question n° 21816 posée par M. Gérard Lahellec
Pour un brevet de technicien supérieur « mécatronique navale » au lycée maritime de Paimpol
Réponse du Ministère de la mer
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Question n° 20168 posée par M. Gérard Lahellec
Pour un brevet de technicien supérieur « mécatronique navale » au lycée maritime de Paimpol
Réponse du Ministère de la mer
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05471 posée par M. Didier Mandelli
Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 24069 posée par M. Pascal Allizard
Difficultés du conservatoire du littoral
La question est caduque