Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 25906 posée par Mme Laurence Cohen

    Petits résultats et gros profits de Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot

    Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 1791S posée par M. Michel Canévet

    Coût réel des vaccins et tests antigéniques et leurs financements

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  4. Question n° 24233 posée par M. Jean-François Longeot

    Vaccination contre la Covid-19 et assurance emprunteur

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 24149 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Compensation par l'État des dépenses engagées par les collectivités dans le cadre de la mise en place des centres de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26232 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Divergence de la jurisprudence administrative sur la suspension des soignants non vaccinés

    La question est caduque

  2. Question n° 24779 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Fiscalisation des indemnités perçues par les professionnels de santé en centre de vaccination

    La question est caduque

  3. Question n° 24334 posée par M. Michel Canévet

    Coût réel et financement des vaccins et tests antigéniques

    La question a été retirée

  4. Question n° 21835 posée par M. Daniel Gueret

    Centres de vaccination

    La question est caduque

  5. Question n° 21374 posée par Mme Else Joseph

    Conséquences financières de la campagne vaccinale pour les communes

    La question est caduque