Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
-
Question n° 03704 posée par M. François-Noël Buffet
Situation des familles nombreuses pour l'achat de véhicules de tourisme
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 03705 posée par Mme Élisabeth Lamure
Situation des familles nombreuses pour l'achat de véhicules de tourisme
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 04268 posée par M. Roland Courteau
Bonus-malus écologique
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 04417 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des salariés « Familles d'accueil »
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
-
Question n° 05219 posée par M. Bernard Piras
Déficit du dispositif bonus-malus écologique
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 25229 posée par M. Philippe Darniche
Surendettement des ménages et radiation des débiteurs méritants au fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers de la Banque de France
La question est caduque
-
Question n° 04957 posée par M. Michel Moreigne
Délais de délivrance de la carte « famille nombreuse »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 11798 posée par Mme Jacqueline Chevé
Conséquences de la suppression de la demi-part fiscale pour parents isolés sur les personnes retraitées veuves
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 17339 posée par M. Philippe Darniche
Conséquences pour les familles de la hausse du carburant et de la suppression des exonérations de charges patronales pour l'emploi des aides à domicile
La question est caduque
-
Question n° 19736 posée par Mme Françoise Laborde
Orientation de la politique fiscale de la France
La question est caduque