Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 24645 posée par M. Yves Détraigne

    Périscolaire et maturité physiologique des enfants

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 1934G posée par M. Bernard Fialaire

    Transfert de la médecine scolaire au département

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

  3. Question n° 1555G posée par M. Rémi Cardon

    Précarité des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 16766 posée par M. Hugues Saury

    Dépenses engagées par les communes lors de la réouverture des écoles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 16234 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Dépenses supplémentaires pour les communes liées au protocole sanitaire pour la reprise de l'école

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11959 posée par M. Raymond Vall

    Conséquences de la canicule sur les établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.