Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 02039 posée par M. Michel Doublet

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  2. Question n° 02611 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 03849 posée par Mme Annie David

    Scolarisation des enfants en grandes difficultés psychologiques et enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 04715 posée par M. Daniel Laurent

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  5. Question n° 05767 posée par M. André Vairetto

    Reconnaissance de la langue des signes française comme langue d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05696 posée par M. Guy Fischer

    Scolarisation des enfants sourds

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 05748 posée par Mme Colette Giudicelli

    Reconnaissance de la langue des signes française

    La question est caduque

  3. Question n° 1091S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Mise en conformité des écoles dans le cadre de la loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 20144 posée par M. Olivier Cigolotti

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

  5. Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque