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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 04153 posée par M. Jean Louis Masson
Tarif réduit d'accès aux remontées mécaniques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 20841 posée par M. Roland Courteau
Enseignement de la natation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 17775 posée par M. Georges Mouly
Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 17325 posée par Mme Sylviane Noël
Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne
La question est caduque
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Question n° 22356 posée par M. Jean-Paul Fournier
Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif
La question est caduque
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Question n° 20369 posée par M. Michel Savin
Enseignement à distance des sportifs de haut niveau
La question est caduque
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Question n° 12184 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.