Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1852 trouvées
-
Question n° 00078 posée par M. Edouard Le Jeune
Professeurs de lycées professionnels
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune
Secrétaire de santé scolaire
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 00092 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Situation des secrétaires de santé scolaire
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 00133 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Exonération de la redevance TV pour les établissements d'enseignement privé
Réponse du ministère : Budget
-
Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Statut des élèves instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 374 trouvées
-
Question n° 11447 posée par M. Louis Souvet
Financement des universités
La question est caduque
-
Question n° 15101 posée par M. Philippe Darniche
Convention d'université d'État ou jury rectoral accessible à un établissement d'enseignement supérieur privé dispensant l'accès au master
La question est caduque
-
Question n° 15255 posée par Mme Christiane Demontès
Difficultés de scolarisation des enfants handicapés
La question a été retirée
-
Question n° 16939 posée par M. Louis Souvet
Sélection des étudiants avant l'entrée en master
La question est caduque
-
Question n° 17295 posée par M. Alain Fouché
Organisation de cursus universitaires en anglais
La question est caduque