Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 24312 posée par Mme Céline Brulin

    Recrutement des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 22351 posée par Mme Céline Brulin

    Organisation des examens et du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 1757G posée par Mme Céline Brulin

    Situation des établissements d'enseignement face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 1659G posée par Mme Céline Brulin

    Évolution de la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 19484 posée par Mme Céline Brulin

    Prime équipement informatique pour les documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27782 posée par Mme Céline Brulin

    Dispositif de la cantine à 1 euro

    La question est caduque

  2. Question n° 27626 posée par Mme Céline Brulin

    Requalification des contrats des assistants d'éducation

    La question est caduque

  3. Question n° 24303 posée par Mme Céline Brulin

    Équipement des salles de classe en capteurs et purificateurs de CO2

    La question est caduque

  4. Question n° 24174 posée par Mme Céline Brulin

    Infirmières scolaires

    La question est caduque