Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 11163 posée par M. Philippe Labeyrie

    Statut des animateurs occasionnels des centres de vacances et de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 16869 posée par M. Richard Yung

    Avenir de l'OFAJ

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 17775 posée par M. Georges Mouly

    Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 0791S posée par M. Richard Yung

    Avenir de l'Office franco-allemand pour la jeunesse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 18274 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18675 posée par M. Bernard Dussaut

    Aides publiques aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    La question est caduque

  2. Question n° 21521 posée par Mme Patricia Schillinger

    Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse

    La question est caduque

  3. Question n° 1004S posée par M. Bernard Murat

    Inquiétudes des étudiants de la filière STAPS

    La question a été retirée

  4. Question n° 25508 posée par Mme Sandrine Hurel

    Stagnation des moyens financiers accordés aux mouvements d'éducation populaire, notamment les CEMÉA

    La question est caduque