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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0868S posée par Mme Nadia Sollogoub
Scolarisation des jeunes sourds et malentendants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne
Mesures en faveur de l'école inclusive
La question est caduque
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Question n° 21907 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Soutien au dispositif « vacances apprenantes »
La question est caduque
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Question n° 22596 posée par Mme Nadège Havet
Reconduction de l'opération « Vacances apprenantes »
La question est caduque
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Question n° 23045 posée par Mme Sylvie Robert
Reprise des formations au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en présentiel
La question est caduque
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Question n° 26550 posée par M. Max Brisson
Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille
La question est caduque