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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 14867 posée par M. Olivier Paccaud
Réquisition du personnel de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 14782 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 14769 posée par M. Éric Gold
Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 13940 posée par M. Patrice Joly
Situation des personnels de direction, proviseurs et principaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 13850 posée par M. Serge Babary
Caractère obligatoire de l'école dès l'âge de trois ans et acquisition de la propreté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 27925 posée par M. Olivier Paccaud
Publication de décret d'application
La question est caduque
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Question n° 27651 posée par M. Pascal Savoldelli
Non-remplacements d'enseignants
La question est caduque
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Question n° 26274 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Remplacement des professeurs
La question est caduque
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Question n° 24384 posée par M. Jean-Noël Guérini
Démissions d'enseignants
La question est caduque
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Question n° 21967 posée par Mme Laurence Cohen
Remplacement des professeurs par des assistants d'éducation
La question est caduque