Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 05168 posée par M. Michel Le Scouarnec

Modalités d'application du numérus clausus

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Question n° 04957 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Ouverture d'une antenne française de l'université Pessoa

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Question n° 04801 posée par M. Jean-Paul Fournier

Ouverture d'une antenne de l'université privée portugaise Fernando-Pessoa à Toulon

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 25025 posée par M. Michel Amiel

Numerus clausus pour les étudiants en médecine

La question est caduque

16/02/2017
Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco

Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille

La question est caduque

16/02/2017
Question n° 24186 posée par Mme Corinne Bouchoux

Caractère obligatoire de l'examen médical préventif dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

08/12/2016
Question n° 10898 posée par M. Antoine Lefèvre

Stages des étudfiants en soins infirmiers

La question est caduque

13/03/2014
Question n° 10555 posée par M. Simon Sutour

Aides financières accordées aux étudiants en formation en soins infirmiers

La question est caduque

20/02/2014

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