Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 22414 posée par M. Yves Détraigne

    Discrimination relative au handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  4. Question n° 1760G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation sanitaire dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 21093 posée par Mme Maryse Carrère

    Précarité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13134 posée par M. Yves Détraigne

    Précarité étudiante

    La question est caduque

  2. Question n° 17713 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Transfert des formations sanitaires et sociales, des écoles et instituts publics paramédicaux et de sages-femmes

    La question est caduque