Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0859S posée par Mme Muguette Dini

    Systèmes de gestion et d'exploitation de fichiers en réseau dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 0159S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Manque de personnel de maintenance informatique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 10066 posée par M. Jean Louis Masson

    Programme « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  4. Question n° 14490 posée par M. Jean Louis Masson

    Programme « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  5. Question n° 0748S posée par Mme Catherine Procaccia

    Enseignement de l'informatique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02605 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Manque de personnel de maintenance informatique dans les lycées

    La question a été transformée.

  2. Question n° 22723 posée par M. Louis Pinton

    Généralisation des e-démarches

    La question a été retirée pour cause de décès.