Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 14767 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/03/2020
Question n° 15336 posée par M. Yves Détraigne

Continuité pédagogique et élèves « perdus de vue »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Question n° 15891 posée par M. Stéphane Piednoir

Personnel des accueils de loisirs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

07/05/2020
Question n° 16289 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Question n° 17069 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Illettrisme en France à l'aube du XXIe siècle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

02/07/2020

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 11612 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

18/07/2019
Question n° 13590 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

19/12/2019
Question n° 18380 posée par M. Roger Karoutchi

Application du principe de laïcité à l'école

La question est caduque

22/10/2020
Question n° 23856 posée par M. Pascal Allizard

Laïcité vue par les enseignants

La question est caduque

15/07/2021
Question n° 25843 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pouvoir d'achat des enseignants

La question est caduque

16/12/2021

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