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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 16344 posée par M. Jean Louis Masson
Utilisation des locaux scolaires par une association
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 19420 posée par M. Marcel Vidal
Création d'emplois de la vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 19861 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Mixité dans les internats
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 22276 posée par M. Bernard Murat
Dispositif de validation des acquis de l'expérience
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 02065 posée par M. Michel Moreigne
Bilan de la diffusion et l'appropriation des technologies de l'information et de la communication à l'école (Creuse)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 26229 posée par M. José Balarello
Communication sur le cannabis dans les établissements scolaires
La question est caduque
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Question n° 26270 posée par Mme Jacqueline Alquier
Condamnation du contenu et de la méthode de diffusion d'un ouvrage
La question est caduque
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Question n° 27129 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Propagande créationniste et protection des mineurs
La question est caduque
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Question n° 08848 posée par Mme Hélène Lipietz
Parité dans les élections de délégués de classe
La question a été transformée.
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Question n° 09954 posée par Mme Hélène Lipietz
Parité dans les élections de délégués de classe
La question a été transformée.