Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 04048 posée par M. Marcel Rainaud

    Moyens supplémentaires en postes dans les écoles du premier degré du département de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 18175 posée par M. Patrick Chaize

    Situation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 25764 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Coût de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Questions sans réponse

3 questions

  1. Question n° 21849 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Modalités d'organisation du travail des personnels TOS des collèges, notamment à Paris

    La question est caduque

  2. Question n° 25251 posée par M. Jean Boyer

    Collectivités locales et adaptation des emplois aidés

    La question est caduque

  3. Question n° 25770 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Cout de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités

    La question a été retirée