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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 26540 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Différence de rémunération entre les professeurs vacataires de l'enseignement public et ceux de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 26012 posée par Mme Catherine Dumas

    Écart de rémunération des enseignants remplaçants dans les établissements d'enseignement publics et dans les établissements privés sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports


Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 27663 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire

    La question est caduque

  2. Question n° 27544 posée par Mme Annie Le Houerou

    Mutations des enseignants du second degré

    La question est caduque

  3. Question n° 26502 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Adaptation du statut des enseignants du premier degré en disponibilité

    La question est caduque

  4. Question n° 25967 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Salaire des enseignants

    La question est caduque

  5. Question n° 25762 posée par Mme Nadège Havet

    Amélioration du remplacement des enseignants

    La question est caduque

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