Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 0553G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Grève des enseignants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 28185 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Recrutement d'enseignants pour la rentrée scolaire 2022-2023

    La question est caduque

  2. Question n° 27663 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire

    La question est caduque

  3. Question n° 27544 posée par Mme Annie Le Houerou

    Mutations des enseignants du second degré

    La question est caduque

  4. Question n° 27183 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Conséquence de la réforme chômage sur le remplacement des enseignants

    La question est caduque

  5. Question n° 26502 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Adaptation du statut des enseignants du premier degré en disponibilité

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses