Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 11721 posée par M. Gérard Dériot

    Pérennité du fonds d'amorçage des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25434 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Insuffisance des dotations versées à l'académie de Toulouse

    La question est caduque

  2. Question n° 20422 posée par M. Hubert Falco

    Baisse des dotations horaires globales pour la rentrée 2016-2017

    La question est caduque

  3. Question n° 15777 posée par M. Philippe Bas

    Dotation des universités et des écoles d'ingénieurs

    La question est caduque

  4. Question n° 15733 posée par M. Pascal Allizard

    Situation financière de certains établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche

    La question est caduque

  5. Question n° 12596 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Critères d'allocation de crédits à l'enseignement public et privé

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses