Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 1654S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Financement de la formation des orthoptistes en distanciel

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 18800 posée par Mme Nathalie Delattre

    Calcul des subventions liées à la réforme de la scolarité obligatoire à 3 ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 18174 posée par M. André Gattolin

    Dissolution des caisses des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 0758G posée par Mme Mireille Jouve

    Financement des classes de 24 élèves

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 1214S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Rémunération des assistants d'éducation dans l'enseignement technique agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 12932 posée par M. Emmanuel Capus

    Taux de réserve des crédits aux établissements labellisés d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

    La question est caduque

  2. Question n° 11174 posée par M. Emmanuel Capus

    Taux de réserve des crédits aux établissements labellisés d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

    La question est caduque

  3. Question n° 15777 posée par M. Philippe Bas

    Dotation des universités et des écoles d'ingénieurs

    La question est caduque

  4. Question n° 15733 posée par M. Pascal Allizard

    Situation financière de certains établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche

    La question est caduque

  5. Question n° 13771 posée par M. Jacques Grosperrin

    Plan numérique et généralisation des tablettes au collège

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses