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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 10533 posée par Mme Christine Lavarde
Dispositif de décharge des directeurs d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 13005 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarisation dans une autre commune que celle du domicile
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 13703 posée par Mme Françoise Gatel
Situation des communes à la suite de déclarations préventives de grève d'enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 13711 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarisation dans une autre commune que celle du domicile
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 13969 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des assistants d'éducation ayant six ans d'ancienneté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 17506 posée par Mme Claudine Kauffmann
Transports scolaires des élèves de maternelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19626 posée par M. Olivier Rietmann
Établissements publics locaux d'enseignement du socle commun
La question a été transformée.
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Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet
Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales
La question est caduque
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Question n° 24303 posée par Mme Céline Brulin
Équipement des salles de classe en capteurs et purificateurs de CO2
La question est caduque
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Question n° 24325 posée par Mme Laurence Cohen
Purificateurs d'air dans les écoles
La question est caduque