Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 02460 posée par M. Claude Nougein

    Temps d'activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 02611 posée par Mme Françoise Cartron

    Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 04294 posée par Mme Françoise Cartron

    Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 17816 posée par Mme Vivette Lopez

    Coût des rythmes scolaires

    La question est caduque

  2. Question n° 18380 posée par M. Claude Nougein

    Poursuite du dispositif du projet éducatif territorial

    La question est caduque

  3. Question n° 18382 posée par M. Claude Nougein

    Rythmes scolaires et augmentation du fonds de soutien aux communes

    La question est caduque

  4. Question n° 18633 posée par M. Jean Louis Masson

    Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires

    La question est caduque

  5. Question n° 19311 posée par M. Gérard Bailly

    Prise en charge du financement des nouveaux manuels scolaires pour 2016 des élèves de primaire

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses