Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 17890 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation du ramassage scolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 19615 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement des transports scolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 01774 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de la prise en charge par un département du coût du transport d'un élève handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  4. Question n° 02897 posée par M. Joël Billard

    Situation statutaire des conducteurs de cars scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

  5. Question n° 03250 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Transports scolaires en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15627 posée par M. Marcel Rainaud

    Coût des transports scolaires en milieu rural

    La question est caduque

  2. Question n° 12844 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de la gratuité des transports scolaires

    La question est caduque

  3. Question n° 16669 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de la gratuité des transports scolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 17506 posée par Mme Claudine Kauffmann

    Transports scolaires des élèves de maternelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 27437 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge du transport scolaire dans le cadre d'un regroupement pédagogique intercommunal

    La question est caduque