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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

1. Question n° 0762S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Promotion des langues régionales et notamment de l'occitan

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   14/01/2010
2. Question n° 1300S posée par Mme Renée Nicoux

   Préparation de l'épreuve d'histoire des arts pour le brevet des collèges

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   21/04/2011
3. Question n° 1617S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Perspectives de la décentralisation des enseignements artistiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   07/06/2012
4. Question n° 0318S posée par M. Georges Labazée

   Place des langues régionales dans le projet de loi de programmation et d'orientation pour l'école

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   31/01/2013
5. Question n° 0473S posée par M. François-Noël Buffet

   Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   23/05/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu

   Enseignement du wallisien et du futunien

   La question est caduque

   07/07/2011
2. Question n° 0692S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Éducation artistique

   La question est caduque

   14/03/2019
3. Question n° 0635S posée par Mme Martine Filleul

   L'abandon des écoles d'art et de design par l'État

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   27/04/2023