Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 19510 posée par M. André Lejeune

    Inquiétudes de la fédération des PEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 05442 posée par M. André Vantomme

    Difficultés financières rencontrées par l'association Solidarité Laïque

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 05524 posée par M. Guy Fischer

    Suppression des postes d'enseignants mis à disposition auprès de l'association Solidarité Laïque

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 06260 posée par M. Thierry Repentin

    Conséquences des réductions de subventions aux associations partenaires du service public de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 06543 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Mise en cause des partenariats entre l'éducation nationale et les associations d'accompagnement éducatif des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22993 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Postes à oeuvres dans le Tarn

    La question est caduque