Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06586 posée par M. Yves Détraigne

    Rémunération des professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 06727 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Rémunération des heures supplémentaires effectuées par les professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 07066 posée par M. Robert Navarro

    Situation des enseignants documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 07278 posée par M. Robert Tropeano

    Rémunération des professeurs documentalistes certifiés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 09368 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09374 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Éligibilité des documentalistes au dispositif « pass éducation »

    La question a été retirée pour cause de décès.