Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 01829 posée par M. Bruno Sido

    Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 02392 posée par M. Bernard Angels

    Situation des médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 02789 posée par M. André Trillard

    Renforcement de l'information concernant la lutte contre l'obésité infantile dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 02880 posée par M. Charles Gautier

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 04017 posée par M. Roland Courteau

    Répartition et charge des heures de cours dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25914 posée par M. Bruno Sido

    Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert

    La question est caduque

  2. Question n° 18100 posée par M. Jacques Mahéas

    Pour un nécessaire équilibre nutritionnel dans les cantines afin de lutter contre l'obésité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.