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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 10982 posée par M. Jean-René Lecerf

    Situation du lycée « Averroès » à Lille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne

    Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique

    La question est caduque

  2. Question n° 23213 posée par M. Daniel Gremillet

    Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées

    La question est caduque

  3. Question n° 22546 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Tarifs des cantines scolaires pour les familles nombreuses

    La question est caduque

  4. Question n° 21990 posée par Mme Vivette Lopez

    Coût des rythmes scolaires

    La question est caduque

  5. Question n° 19311 posée par M. Gérard Bailly

    Prise en charge du financement des nouveaux manuels scolaires pour 2016 des élèves de primaire

    La question est caduque

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