Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 04270 posée par M. Yves Détraigne

   Financement de l'école maternelle obligatoire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   05/04/2018
2. Question n° 02363 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Financement des manuels scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/12/2017
3. Question n° 04599 posée par Mme Valérie Létard

   Conséquences de la modification des rythmes scolaires sur l'accueil périscolaire proposé par les collectivités locales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/02/2013
4. Question n° 04514 posée par M. Yves Détraigne

   Financement de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/02/2013
5. Question n° 04270 posée par M. Jean Bizet

   Incidences pour les collectivités locales de la modification des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/01/2013

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 25172 posée par M. Jean Pierre Vogel

   Financement des écoles élémentaires accueillant des enfants en garde alternée.

   La question est caduque

   23/02/2017
2. Question n° 14133 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Prise en charge des frais afférents aux activités périscolaires pour les élèves non résidents de la commune d'accueil

   La question est caduque

   11/12/2014
3. Question n° 03178 posée par M. Jean-François Humbert

   Réforme des rythmes scolaires et ses conséquences pour les collectivités locales

   La question a été retirée

   22/11/2012