Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 00143 posée par Mme Sophie Joissains

    Réforme des statuts de l'école nationale supérieure des arts et métiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 10251 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les professeurs de classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 10054 posée par M. François-Noël Buffet

    Projet de réforme du statut des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 09974 posée par Mme Michelle Meunier

    Temps de travail hebdomadaire des professeurs de classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 09897 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Réforme des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23229 posée par M. Jean-Claude Carle

    Réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiers

    La question est caduque

  2. Question n° 22811 posée par Mme Sophie Joissains

    Réforme des statuts de l'école nationale supérieure des arts et métiers

    La question est caduque

  3. Question n° 22850 posée par M. Claude Kern

    Représentativité des anciens élèves dans le conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'arts et métiers

    La question est caduque

  4. Question n° 22098 posée par M. François-Noël Buffet

    Fonctionnement de l'école nationale supérieure d'arts et métiers

    La question est caduque