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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 04637 posée par M. Éric Bocquet

Situation alarmante de la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/04/2018
Question n° 06561 posée par Mme Florence Lassarade

Manque de médecins scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/08/2018
Question n° 08617 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/01/2019
Question n° 0632S posée par M. Michel Amiel

Médecine scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/02/2019
Question n° 0691S posée par Mme Mireille Jouve

Avenir de la médecine scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14330 posée par M. Maurice Antiste

Devenir de la médecine scolaire

La question est caduque

13/02/2020
Question n° 14938 posée par M. Roland Courteau

Médecine scolaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/04/2020
Question n° 16160 posée par Mme Michelle Gréaume

Mise à contribution des infirmiers de l'éducation nationale dans la crise sanitaire

La question est caduque

21/05/2020
Question n° 20441 posée par Mme Laure Darcos

Malaise des infirmiers de l'éducation nationale

La question est caduque

04/02/2021