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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne

    Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 00083 posée par M. Cédric Perrin

    Autonomie des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 00213 posée par M. Michel Raison

    Autonomie des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 00283 posée par Mme Françoise Cartron

    Nouvelle organisation des enseignements dans les classes de collège à la rentrée 2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 00286 posée par Mme Françoise Cartron

    Encourager la mixité sociale au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00602 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Scolarisation des élèves handicapés

    La question est caduque

  2. Question n° 00816 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Compétences en sciences des jeunes Français

    La question est caduque

  3. Question n° 00937 posée par Mme Françoise Laborde

    Validation de l'année de formation dans la liquidation des droits à pension de retraite pour les enseignants

    La question est caduque

  4. Question n° 00397 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 00998 posée par M. Bruno Belin

    Syndicats intercommunaux à vocation scolaire interdépartementaux

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse