Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 23710 posée par Mme Dominique Gillot

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 23816 posée par M. Thierry Foucaud

    Formation des enseignants de danse en Haute et Basse-Normandie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 00200 posée par M. Daniel Reiner

    Moyens alloués aux écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 00634 posée par M. Philippe Bas

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 01158 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22660 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Protection du titre d'architecte d'intérieur

    La question est caduque

  2. Question n° 09293 posée par M. Jean Germain

    Avenir des missions confiées aux conservatoires classés par l'Etat

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 23263 posée par M. Jérôme Durain

    Avenir de l'École Média Art Fructidor de Chalon-sur-Saône

    La question est caduque

  4. Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent

    Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique

    La question est caduque