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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 23659 posée par M. Raymond Couderc
Rémunération des vacations dans le cadre du programme de réussite éducative
Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
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Question n° 0694S posée par Mme Hélène Lipietz
Parité dans les élections de délégués de classe
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 11398 posée par M. Roland Courteau
Service civique
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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Question n° 11404 posée par M. Michel Fontaine
Attentes de certains acteurs du secteur associatif de l'éducation populaire
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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Question n° 12067 posée par M. Roland Courteau
Congé pour engagement bénévole
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12136 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des fédérations d'éducation populaire
La question est caduque
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Question n° 12146 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir des accueils de loisirs sans hébergement
La question est caduque
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Question n° 12149 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des associations oeuvrant dans le domaine de la jeunesse
La question est caduque
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Question n° 12700 posée par M. Thierry Repentin
Service civique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12874 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir des associations du département de l'Ain oeuvrant dans le domaine de la jeunesse
La question est caduque