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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12409 posée par Mme Françoise Cartron

    Formations reconnues équivalentes au BAFA et au BAFD

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 12067 posée par M. Roland Courteau

    Congé pour engagement bénévole

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 12122 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des équipements sportifs utilisés par les élèves

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  4. Question n° 11398 posée par M. Roland Courteau

    Service civique

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 11404 posée par M. Michel Fontaine

    Attentes de certains acteurs du secteur associatif de l'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12874 posée par M. Rachel Mazuir

    Avenir des associations du département de l'Ain oeuvrant dans le domaine de la jeunesse

    La question est caduque

  2. Question n° 12700 posée par M. Thierry Repentin

    Service civique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 12136 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des fédérations d'éducation populaire

    La question est caduque

  4. Question n° 12146 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir des accueils de loisirs sans hébergement

    La question est caduque

  5. Question n° 12149 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des associations oeuvrant dans le domaine de la jeunesse

    La question est caduque