Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 00034 posée par Mme Catherine Procaccia

    Modalités de reconnaissance par l'État des diplômes acquis dans les universités privées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 00118 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 00130 posée par M. Roland Povinelli

    Vers une qualification à la baisse du BTS esthétique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 00153 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des IUT dans le cadre de la loi LRU

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 00169 posée par M. Daniel Laurent

    Moyens des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24739 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

  2. Question n° 24987 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    La question est caduque

  3. Question n° 26205 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    La question est caduque