Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 00229 posée par M. André Ferrand

    Concours de l'internat

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 01097 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de la médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 04742 posée par Mme Michèle André

    Application de la loi n° 2008-112 relative aux personnels enseignants de médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 05439 posée par M. André Vantomme

    Avenir de la profession de médecin généraliste

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 05638 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22025 posée par M. Roland Courteau

    Médecins titulaires d'un diplôme délivré hors de l'Union européenne

    La question est caduque