Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 15744 posée par M. Daniel Laurent

    Effets de la réforme des rythmes scolaires sur la fréquentation des centres de loisirs et autres associations sportives ou culturelles

    La question est caduque

  2. Question n° 17011 posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Service civique

    La question est caduque

  3. Question n° 17181 posée par M. Christian Cambon

    Création d'un certificat d'aptitude professionnelle d'animation

    La question est caduque

  4. Question n° 18943 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dotation de postes FONJEP

    La question est caduque

  5. Question n° 20923 posée par M. Jean-François Husson

    Fin de la période d'expérimentation de la réduction du taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses