Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1995G posée par M. Éric Gold

    Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  2. Question n° 04799 posée par M. Michel Savin

    Formation initiale des diplômes d'État dans le champ du sport

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 03804 posée par Mme Pascale Bories

    Obtention du brevet professionnel spécialité « activités sports collectifs »

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 12711 posée par Mme Patricia Schillinger

    Épreuves facultatives de canoë-kayak du baccalauréat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  5. Question n° 08996 posée par Mme Colette Giudicelli

    Inquiétudes concernant la création d'un pôle d'excellence français de la montagne et des sports de nature

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26701 posée par M. Yves Détraigne

    Cyberharcèlement dans le milieu sportif

    La question est caduque

  2. Question n° 24876 posée par M. Michel Savin

    Financement et impact de la campagne de communication « c'est trop bon de faire du sport »

    La question est caduque

  3. Question n° 10617 posée par M. Michel Savin

    Projet « confiance et sport » et création d'un parcours sportif

    La question est caduque

  4. Question n° 25907 posée par M. Gaëtan Gorce

    Situation des services « Jeunesse et sports » de l'État

    La question est caduque