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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 1323S posée par Mme Élisabeth Lamure
Assouplissement des démarches administratives relatives au service civique
Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville
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Question n° 18508 posée par M. Jean Louis Masson
Tarification de l'accueil périscolaire
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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Question n° 18087 posée par Mme Chantal Deseyne
Bénévoles et activités périscolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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Question n° 17596 posée par M. Jean Louis Masson
Tarification de l'accueil périscolaire
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 25616 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils loisirs périscolaires
La question est caduque
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Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon
Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives
La question est caduque
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Question n° 24008 posée par Mme Vivette Lopez
Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires
La question est caduque
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Question n° 20923 posée par M. Jean-François Husson
Fin de la période d'expérimentation de la réduction du taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires
La question est caduque
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Question n° 18943 posée par M. Jean-Claude Leroy
Dotation de postes FONJEP
La question est caduque