Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0400S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des sections d'études pour jeunes sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 0129S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  3. Question n° 0127S posée par M. Bernard Bonne

    Situation du milieu associatif face à la diminution du nombre de contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 0707S posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Déscolarisation partielle ou totale de certains jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 0678S posée par Mme Mireille Schurch

    Convention pluriannuelle d'objectifs des éclaireuses et éclaireurs de France

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1252S posée par M. Georges Mouly

    Formation au BAFA et accueil adapté des enfants et adolescents handicapés hors du temps scolaire

    La question est caduque