Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 17998 posée par M. Bernard Bonne

    Baisse de la subvention de l'institut coopératif de l'école moderne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 04202 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 03048 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 16510 posée par Mme Françoise Cartron

    Politique d'aide au soutien scolaire

    Réponse du Ministère de la ville

  5. Question n° 15807 posée par M. Roland Courteau

    Associations pédagogiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22993 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Postes à oeuvres dans le Tarn

    La question est caduque

  2. Question n° 1088S posée par Mme Françoise Cartron

    Politique d'aide au soutien scolaire

    La question a été transformée.