Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 0765S posée par Mme Michèle André

    Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 18271 posée par M. René-Pierre Signé

    Devenir des contrats éducatifs locaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 22428 posée par M. Georges Mouly

    Inquiétudes des enseignants et des élèves face à la baisse des crédits alloués à l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 02747 posée par Mme Patricia Schillinger

    ARS pour les enfants soumis à une instruction familiale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  5. Question n° 03002 posée par Mme Annie David

    Financement des sorties et voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0485S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    La question a été transformée.

  2. Question n° 09293 posée par M. Jean Germain

    Avenir des missions confiées aux conservatoires classés par l'Etat

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 10555 posée par M. Simon Sutour

    Aides financières accordées aux étudiants en formation en soins infirmiers

    La question est caduque

  4. Question n° 10898 posée par M. Antoine Lefèvre

    Stages des étudfiants en soins infirmiers

    La question est caduque